Danièle Faysse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Danièle FAYSSE
Objet:
comme garants du processus de concertation
Groupe:
Décision n° 2020/84/FERRY PORT SAINT-MALO/2 du 1er juillet 2020 relative au projet de modernisation du terminal ferry du Naye à Saint-Malo
JORFTEXT000042107024
(source JORF)
désignation
12 Juillet 2020
12/07/2020
De:
Danièle FAYSSE
Objet:
comme garants du processus de concertation prévu à l'article 2
Groupe:
Décision n° 2019/106/FERRY PORT SAINT-MALO/1 relative au projet de modernisation du terminal ferry du Naye à Saint-Malo
JORFTEXT000038732080
(source JORF)
désignation
07 Juillet 2019
07/07/2019